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Marques déposées par Alain BATT
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Nougat Passion
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nougat Passion
Alain BATT

Numéro de dépôt :
3502245
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
Nougat Passion de Alain BATT

Présentation de la marque Nougat Passion

Déposée le 22 mai 2007 par Alain BATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nougat Passion »

Le déposant est Alain BATT domicilié(e) 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BATT domicilié(e) 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nougat Passion est expirée depuis le 22 mai 2017.

Alain BATT a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN BATT , LA BISCUITERIE VOSGIENNE , Les douceurs de mon père , La Tentation du Nougat , La passion du nougat…


Alain BATT - 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France


Alain BATT - 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488667 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.